licence sans brevet

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• Brevet (invention) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

• licence — [ lisɑ̃s ] n. f. • v. 1175; lat. licentia I ♦ 1 ♦ Vx Droit, liberté (de faire ou de dire qqch.) en vertu d une permission donnée par une autorité supérieure. 2 ♦ Vx Autorisation d enseigner; degré universitaire donnant cette autorisation. ♢ Mod.… …   Encyclopédie Universelle

• Brevet — Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie). Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins …   Wikipédia en Français

• Licence publique générale GNU — Pour les articles homonymes, voir GPL. Licence publique générale GNU Licence de logiciel Dernière version (en) …   Wikipédia en Français

• brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… …   Encyclopédie Universelle

• Brevet De Base De Pilote D'avion — Le brevet de base de pilote d avion est un brevet français pour les pilotes non professionnels. Il a été créé en 1984 pour faciliter l accès au pilotage. Il remplaçait le 1er degré dont l objectif était d offrir un tremplin vers le 2nd degré ,… …   Wikipédia en Français

• Brevet de pilote — Brevet de base de pilote d avion Le brevet de base de pilote d avion est un brevet français pour les pilotes non professionnels. Il a été créé en 1984 pour faciliter l accès au pilotage. Il remplaçait le 1er degré dont l objectif était d offrir… …   Wikipédia en Français

• Brevet de technicien supérieur - Après Vente Automobile (BTS AVA) — Sommaire 1 Secteur d’activités 2 Organisation de la formation 3 Contenu de la formation 4 Règlement d examen …   Wikipédia en Français

• Invention (brevet) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

• Brevet du vivant — Brevetabilité du vivant La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique …   Wikipédia en Français

• Licence propriétaire — Licences d exploitation des œuvres de l esprit Lois et principes sous tendant les licences Copyleft Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Open source Open Source Definition Section invariante Classification des Contrat …   Wikipédia en Français